FRAMEE

MOILLARD SA

Présentation de la marque FRAMEE

Déposée le 13 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) MOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « FRAMEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOILLARD domicilié(e) 2 RUE FRANCOIS MIGNOTTE, 21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2172084) - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOILLARD domicilié(e) (dossier no 2172084) - France.

La marque FRAMEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAMEE est expirée depuis le 13 juin 2010.

MOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : CHARMALET , GRANDE COLLINE , BEAU VERSANT , PRE-MARIE , PIERRES PLATES , NOBLIAU , CLARETAINS , CADORET , LA FERME DU COMTE , DOMAINE DES LARRETS