FETE ROYALE

MOILLARD SA

Présentation de la marque FETE ROYALE

Déposée le 13 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) MOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « FETE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOILLARD domicilié(e) 2 RUE FRANCOIS MIGNOTTE, 21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2172085) - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOILLARD domicilié(e) (dossier no 2172085) - France.

La marque FETE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FETE ROYALE est expirée depuis le 13 juin 2010.

MOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : CHARMALET , GRANDE COLLINE , BEAU VERSANT , PRE-MARIE , PIERRES PLATES , NOBLIAU , CLARETAINS , CADORET , LA FERME DU COMTE , DOMAINE DES LARRETS