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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOILLARD
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DOMAINE DU CHATEAU RENAUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CHATEAU RENAUD
MOILLARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1307474
Date de dépôt :
20/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2004

Présentation de la marque DOMAINE DU CHATEAU RENAUD

Déposée le 20 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) MOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU CHATEAU RENAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOILLARD domicilié(e) 2, Rue François Mignotte, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES (dossier no 2036024) - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOILLARD S.A. domicilié(e) (dossier no 2036024) - France.

La marque DOMAINE DU CHATEAU RENAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU CHATEAU RENAUD est expirée depuis le 20 septembre 2004.

MOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : CHARMALET , GRANDE COLLINE , BEAU VERSANT , PRE-MARIE , PIERRES PLATES , NOBLIAU , CLARETAINS , CADORET , LA FERME DU COMTE , DOMAINE DES LARRETS


MOILLARD Société Anonyme - 2, Rue François Mignotte, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES (dossier no 2036024) - France - SIREN 035680156


MOILLARD S.A. - (dossier no 2036024) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 1994 n°2036024 - Publication au BOPI 1994-07-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Vins d'appellation d'origine contrôlée.