Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOILLARD
/
CLOSERIE DES ORMES
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CLOSERIE DES ORMES
MOILLARD SA

Numéro de dépôt :
3041983
Date de dépôt :
18/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CLOSERIE DES ORMES

Déposée le 18 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) MOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOSERIE DES ORMES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOILLARD domicilié(e) 2 RUE F. MIGNOTTE, 21700 NUITS ST GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOILLARD SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

MOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : CHARMALET , GRANDE COLLINE , BEAU VERSANT , PRE-MARIE , PIERRES PLATES , NOBLIAU , CLARETAINS , CADORET , LA FERME DU COMTE , DOMAINE DES LARRETS


MOILLARD SA - 2 RUE F. MIGNOTTE, 21700 NUITS ST GEORGES - France - SIREN 035680156


MOILLARD SA - France


Inscription le 24 janvier 2001 - Retrait total n°314661 - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2001-01-24

Vins et spiritueux.