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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOILLARD
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CAQUEROLLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAQUEROLLE
MOILLARD SA

Numéro de dépôt :
1200711
Date de dépôt :
05/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2012

Présentation de la marque CAQUEROLLE

Déposée le 5 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) MOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAQUEROLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOILLARD domicilié(e) 2 RUE FRANCOIS MIGNOTTE,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2216729) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOILLARD SA domicilié(e) BP 6,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2216729) - 21701 - France.

La marque CAQUEROLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAQUEROLLE est expirée depuis le 5 avril 2012.

MOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : CHARMALET , GRANDE COLLINE , BEAU VERSANT , PRE-MARIE , PIERRES PLATES , NOBLIAU , CLARETAINS , CADORET , LA FERME DU COMTE , DOMAINE DES LARRETS


MOILLARD SA - 2 RUE FRANCOIS MIGNOTTE,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2216729) - 21700 - France - SIREN 035680156


MOILLARD SA - BP 6,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2216729) - 21701 - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2002 n°2216729 - Publication au BOPI 2002-03-01

Renouvellement avec limitation le 1 mars 2002 n°2002910 - Publication au BOPI 2002-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Vins, spiritueux, alcools liqueurs.