Marque expirée - Marque en non vigueur

VOX DEI
MOILLARD-GRIVOT SA

Numéro de dépôt :
95597433
Date de dépôt :
10/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2015

Présentation de la marque VOX DEI

Déposée le 10 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOX DEI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT domicilié(e) 2 rue François Mignotte,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2299071) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOILLARD – GRIVOT SA domicilié(e) BP 6,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2299071) - 21701 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOX DEI est expirée depuis le 10 novembre 2015.

MOILLARD-GRIVOT a également déposé les autres marques suivantes : GOGUELU , HUGUES LE CATHARE , DOMAINE DES OBIERS , EMILIEN LE DUC , PREVAULT , CROUPELEVEE , RESTO - CLUB , BIO-LUNAIRE , CAVES DE LA BERCHERE , ALAIN BAYOL


MOILLARD-GRIVOT SA - 2 rue François Mignotte,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2299071) - 21700 - France - SIREN 035680156


MOILLARD – GRIVOT SA - BP 6,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2299071) - 21701 - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2005 n°2299071 - Publication au BOPI 2005-10-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

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