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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT
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PREVAULT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PREVAULT
MOILLARD-GRIVOT SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1316751
Date de dépôt :
11/12/1984
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
11/12/2014

Présentation de la marque PREVAULT

Déposée le 11 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « PREVAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT domicilié(e) 2 RUE FRANCOIS MIGNOTTE,21700 (dossier no 2269372) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOILLARD-GRIVOT SA domicilié(e) BP 6,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2269372) - 21701 - France.

La marque PREVAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PREVAULT est expirée depuis le 11 décembre 2014.

MOILLARD-GRIVOT a également déposé les autres marques suivantes : GOGUELU , HUGUES LE CATHARE , DOMAINE DES OBIERS , EMILIEN LE DUC , CROUPELEVEE , RESTO - CLUB , BIO-LUNAIRE , CAVES DE LA BERCHERE , ALAIN BAYOL , CLOSERIE DES PINS


MOILLARD-GRIVOT SA SOCIETE ANONYME - 2 RUE FRANCOIS MIGNOTTE,21700 (dossier no 2269372) - 21700 - France - SIREN 035680156


MOILLARD-GRIVOT SA - BP 6,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2269372) - 21701 - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2004 n°2269372 - Publication au BOPI 2004-07-22

Renouvellement sans limitation n°2039556 - Publication au BOPI 1995-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Inscription le 2 février 2005 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°407113 - Publication au BOPI 2005-02-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée.