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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT
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LES VIOLETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VIOLETTES
MOILLARD-GRIVOT, SA

Numéro de dépôt :
1233022
Date de dépôt :
12/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2023

Présentation de la marque LES VIOLETTES

Déposée le 12 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VIOLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT domicilié(e) 7 ROUTE DE MONTHELIE, BP 70003 - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOILLARD GRIVOT domicilié(e) 7 ROUTE DE MONTHELIE, BP 70003 - 21190 - MEURSAULT - France.

La marque LES VIOLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES VIOLETTES est expirée depuis le 12 avril 2023.

MOILLARD-GRIVOT a également déposé les autres marques suivantes : GOGUELU , HUGUES LE CATHARE , DOMAINE DES OBIERS , EMILIEN LE DUC , PREVAULT , CROUPELEVEE , RESTO - CLUB , BIO-LUNAIRE , CAVES DE LA BERCHERE , ALAIN BAYOL


MOILLARD-GRIVOT, SA - 7 ROUTE DE MONTHELIE, BP 70003 - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 035680156


MOILLARD GRIVOT - 7 ROUTE DE MONTHELIE, BP 70003 - 21190 - MEURSAULT - France


Renouvellement sans limitation n°2016695 - Publication au BOPI 1993-29

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2003 n°2234604 - Publication au BOPI 2003-01-08

Inscription le 4 mai 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°158259 - Publication au BOPI 1993-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2013 n°2524957 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-15

Inscription le 27 décembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°744028 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-27

Inscription le 15 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749300 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-15

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, alcools, eaux-de-vie, cidres, spiritueux et liqueurs.