Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT
/
EMILIEN LE DUC
Marque expirée - Marque en non vigueur

EMILIEN LE DUC
MOILLARD-GRIVOT SA

Numéro de dépôt :
3382948
Date de dépôt :
23/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2015
EMILIEN LE DUC de MOILLARD-GRIVOT

Présentation de la marque EMILIEN LE DUC

Déposée le 23 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMILIEN LE DUC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT domicilié(e) 2 rue François Mignotte, BP 6,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX - 21701 - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOILLARD-GRIVOT SA domicilié(e) 2 rue François Mignotte, BP 6,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX - 21701 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMILIEN LE DUC est expirée depuis le 23 septembre 2015.

MOILLARD-GRIVOT a également déposé les autres marques suivantes : GOGUELU , HUGUES LE CATHARE , DOMAINE DES OBIERS , PREVAULT , CROUPELEVEE , RESTO - CLUB , BIO-LUNAIRE , CAVES DE LA BERCHERE , ALAIN BAYOL , CLOSERIE DES PINS


MOILLARD-GRIVOT SA - 2 rue François Mignotte, BP 6,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX - 21701 - France - SIREN 035680156


MOILLARD-GRIVOT SA - 2 rue François Mignotte, BP 6,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX - 21701 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Champagne.