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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT
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DOMAINE DES OBIERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES OBIERS
MOILLARD-GRIVOT SA

Numéro de dépôt :
96629615
Date de dépôt :
05/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2016

Présentation de la marque DOMAINE DES OBIERS

Déposée le 5 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES OBIERS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT domicilié(e) 2 rue François Mignotte,21700 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2315321) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOILLARD-GRIVOT SA domicilié(e) BP 6,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2315321) - 21701 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES OBIERS est expirée depuis le 5 juin 2016.

MOILLARD-GRIVOT a également déposé les autres marques suivantes : GOGUELU , HUGUES LE CATHARE , EMILIEN LE DUC , PREVAULT , CROUPELEVEE , RESTO - CLUB , BIO-LUNAIRE , CAVES DE LA BERCHERE , ALAIN BAYOL , CLOSERIE DES PINS


MOILLARD-GRIVOT SA - 2 rue François Mignotte,21700 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2315321) - 21700 - France - SIREN 035680156


MOILLARD-GRIVOT SA - BP 6,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2315321) - 21701 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2006 n°2315321 - Publication au BOPI 2006-05-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Vins de pays et d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie)