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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT
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CROUPELEVEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROUPELEVEE
MOILLARD-GRIVOT SA

Numéro de dépôt :
1312615
Date de dépôt :
13/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2015

Présentation de la marque CROUPELEVEE

Déposée le 13 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUPELEVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT domicilié(e) 2 rue François Mignotte,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2289069) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOILLARD-GRIVOT SA domicilié(e) BP 6,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2289069) - 21701 - France.

La marque CROUPELEVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROUPELEVEE est expirée depuis le 13 juin 2015.

MOILLARD-GRIVOT a également déposé les autres marques suivantes : GOGUELU , HUGUES LE CATHARE , DOMAINE DES OBIERS , EMILIEN LE DUC , PREVAULT , RESTO - CLUB , BIO-LUNAIRE , CAVES DE LA BERCHERE , ALAIN BAYOL , CLOSERIE DES PINS


MOILLARD-GRIVOT SA - 2 rue François Mignotte,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2289069) - 21700 - France - SIREN 035680156


MOILLARD-GRIVOT SA - BP 6,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2289069) - 21701 - France


Renouvellement sans limitation le 25 mai 2005 n°2289069 - Publication au BOPI 2005-05-25

Renouvellement sans limitation n°2049713 - Publication au BOPI 1995-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.