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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT
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CLOSERIE DES PINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOSERIE DES PINS
MOILLARD-GRIVOT SA

Numéro de dépôt :
3065679
Date de dépôt :
13/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2010

Présentation de la marque CLOSERIE DES PINS

Déposée le 13 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOSERIE DES PINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT domicilié(e) 2 RUE F. MIGNOTTE, 21700 NUITS ST GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOILLARD GRIVOT SA - France.

La marque CLOSERIE DES PINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOSERIE DES PINS est expirée depuis le 13 novembre 2010.

MOILLARD-GRIVOT a également déposé les autres marques suivantes : GOGUELU , HUGUES LE CATHARE , DOMAINE DES OBIERS , EMILIEN LE DUC , PREVAULT , CROUPELEVEE , RESTO - CLUB , BIO-LUNAIRE , CAVES DE LA BERCHERE , ALAIN BAYOL


MOILLARD-GRIVOT SA - 2 RUE F. MIGNOTTE, 21700 NUITS ST GEORGES - France - SIREN 035680156


MOILLARD GRIVOT SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Vins et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.