Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALAIN BAYOL
MOILLARD-GRIVOT S.A.

Numéro de dépôt :
1461370
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
14/04/2008

Présentation de la marque ALAIN BAYOL

Déposée le 14 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « ALAIN BAYOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT domicilié(e) 2 RUE François Mignotte, 21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2112605) - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 580 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOILLARD-GRIVOT S.A. domicilié(e) (dossier no 2112605) - France.

La marque ALAIN BAYOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALAIN BAYOL est expirée depuis le 14 avril 2008.

MOILLARD-GRIVOT a également déposé les autres marques suivantes : GOGUELU , HUGUES LE CATHARE , DOMAINE DES OBIERS , EMILIEN LE DUC , PREVAULT , CROUPELEVEE , RESTO - CLUB , BIO-LUNAIRE , CAVES DE LA BERCHERE , CLOSERIE DES PINS


MOILLARD-GRIVOT S.A. - 2 RUE François Mignotte, 21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2112605) - France - SIREN 035580156


MOILLARD-GRIVOT S.A. - (dossier no 2112605) - France


Renouvellement avec limitation le 1 avril 1998 n°2112605 - Publication au BOPI 1998-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Vins et spiritueux.