Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT SA
/
TIBERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TIBERE
MOILLARD-GRIVOT SA SA

Numéro de dépôt :
1347686
Date de dépôt :
21/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2016

Présentation de la marque TIBERE

Déposée le 21 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIBERE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOILLARD-GRIVOT SA domicilié(e) 2 RUE FRANCOIS MIGNOTTE,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2309736) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOILLARD-GRIVOT SA domicilié(e) BP 6,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2309736) - 21701 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TIBERE est expirée depuis le 21 mars 2016.


MOILLARD-GRIVOT SA SA - 2 RUE FRANCOIS MIGNOTTE,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2309736) - 21700 - France - SIREN 035680156


MOILLARD-GRIVOT SA - BP 6,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2309736) - 21701 - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 2006 n°2309736 - Publication au BOPI 2006-03-09

Renouvellement sans limitation n°2065437 - Publication au BOPI 1996-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.