(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 septembre 2006 par MOHSEN ASSENJEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 septembre 2016.
MOHSEN ASSENJEE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41