Déposée par voie électronique le 7 septembre 2009 par mohsen assenjee et rafick assenjee
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ADN DE PRINCESSE »
Les déposants sont mohsen assenjee domicilié(e) 11 impasse henry elphege - 97441 - sainte suzanne - France et rafick assenjee domicilié(e) 11 impasse henry elphege - 97441 - sainte suzanne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mohsen assenjee domicilié(e) 11 impasse henry elphege - 97441 - sainte suzanne - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
mohsen assenjee - 11 impasse henry elphege - 97441 - sainte suzanne - France
rafick assenjee - 11 impasse henry elphege - 97441 - sainte suzanne - France
mohsen assenjee - 11 impasse henry elphege - 97441 - sainte suzanne - France
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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