Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CLAIRIERE
MOHAWK DISTILLED PRODUCTS L.P. Société de droit américain

Numéro de dépôt :
94522462
Date de dépôt :
31/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2014

Présentation de la marque LA CLAIRIERE

Déposée le 31 mai 1994 par la société étrangère MOHAWK DISTILLED PRODUCTS L.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CLAIRIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la société étrangère MOHAWK DISTILLED PRODUCTS L.P domicilié(e) 11900 Biscayne Boulevard Suite 600 Floride,33181 2726 NORTH MIAMI,Etats Unis d'Amérique (dossier no 2258053) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2258053) - 69006 - France.

La marque LA CLAIRIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CLAIRIERE est expirée depuis le 31 mai 2014.


MOHAWK DISTILLED PRODUCTS L.P. Société de droit américain - 11900 Biscayne Boulevard Suite 600 Floride,33181 2726 NORTH MIAMI,Etats Unis d'Amérique (dossier no 2258053) - États-Unis


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2258053) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Inscription le 26 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466078 - Publication au BOPI 2007-12-26

Renouvellement sans limitation le 11 février 2004 n°2258053 - Publication au BOPI 2004-02-11

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Vins