Marque enregistrée - Marque en vigueur

S by Mohand
M. Mohand SOUIKI

Numéro de dépôt :
4253779
Date de dépôt :
03/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2026
S by Mohand de Mohand SOUIKI

Présentation de la marque S by Mohand

Déposée par voie électronique le 3 mars 2016 par monsieur Mohand SOUIKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S by Mohand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur Mohand SOUIKI domicilié(e) 21 Place Chavanelle - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque S by Mohand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S by Mohand arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.


M. Mohand SOUIKI - 21 Place Chavanelle - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; tee-shirts ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; casquettes ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.