Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMALIT INTERNATIONAL
M. MOHAMMED TABAINET

Numéro de dépôt :
3994248
Date de dépôt :
30/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2023
PROMALIT INTERNATIONAL de MOHAMMED TABAINET

Présentation de la marque PROMALIT INTERNATIONAL

Déposée par voie électronique le 30 mars 2013 par monsieur MOHAMMED TABAINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROMALIT INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur MOHAMMED TABAINET domicilié(e) 2 MAIL PAUL VERLAINE - 95110 - SANNOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOHAMMED TABAINET domicilié(e) 2 MAIL PAUL VERLAINE - 95110 - SANNOIS - France.

La marque PROMALIT INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994248.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMALIT INTERNATIONAL est expirée depuis le 30 mars 2023.


M. MOHAMMED TABAINET - 2 MAIL PAUL VERLAINE - 95110 - SANNOIS - France


M. MOHAMMED TABAINET - 2 MAIL PAUL VERLAINE - 95110 - SANNOIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie.