Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MOHAMMED RAOUGUI
/
BUSS-INK CREATION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BUSS-INK CREATION
M. MOHAMMED RAOUGUI

Numéro de dépôt :
3896307
Date de dépôt :
10/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
BUSS-INK CREATION de MOHAMMED RAOUGUI

Présentation de la marque BUSS-INK CREATION

Déposée le 10 février 2012 par monsieur MOHAMMED RAOUGUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BUSS-INK CREATION »

Le déposant est monsieur MOHAMMED RAOUGUI domicilié(e) 140 RUE JULES FERRY - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOHAMMED RAOUGUI domicilié(e) 140 JULES FERRY - 92700 - COLOMBES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26


M. MOHAMMED RAOUGUI - 140 RUE JULES FERRY - 92700 - COLOMBES - France


M. MOHAMMED RAOUGUI - 140 JULES FERRY - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594216 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.