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Marques déposées par monsieur Mohammed Malek guergour
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Caprices d'Ecoliers
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Caprices d'Ecoliers
Monsieur Mohammed Malek guergour

Numéro de dépôt :
4450481
Date de dépôt :
02/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2028
Caprices d\'Ecoliers de Mohammed Malek guergour

Présentation de la marque Caprices d'Ecoliers

Déposée par voie électronique le 2 mai 2018 par monsieur Mohammed Malek guergour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Caprices d'Ecoliers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est monsieur Mohammed Malek guergour domicilié(e) 65 rue de Gerland - 69007 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur mohammed malek guergour domicilié(e) 65 rue de Gerland - 69007 - lyon - France.

La marque Caprices d'Ecoliers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caprices d'Ecoliers arrivera à expiration en date du 2 mai 2028.


Monsieur Mohammed Malek guergour - 65 rue de Gerland - 69007 - lyon - France


Monsieur mohammed malek guergour - 65 rue de Gerland - 69007 - lyon - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Inscription le 23 juillet 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°764572 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.