Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAPRICES D ECOLIERS
M. Mohammed Malek GUERGOUR

Numéro de dépôt :
4377117
Date de dépôt :
18/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CAPRICES D ECOLIERS de Mohammed Malek GUERGOUR

Présentation de la marque CAPRICES D ECOLIERS

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2017 par monsieur Mohammed Malek GUERGOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPRICES D ECOLIERS »

Le déposant est monsieur Mohammed Malek GUERGOUR domicilié(e) 5 TER Rue du Puisard - 69008 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Germain & Maureau, M. Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 Rue Boileau - 69006 - Lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Mohammed Malek GUERGOUR - 5 TER Rue du Puisard - 69008 - Lyon - France


Germain & Maureau, M. Julien FIALLETOUT - 12 Rue Boileau - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 10 décembre 2018 - Rejet total n°740707 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-10

Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs, lait et autres produits laitiers y compris des boissons lactées et des milk-shakes ; huiles et graisses comestibles ; aliments à savoir beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; charcuterie ; choucroute ; cornichons ; filets de poissons ; salades de fruits ; tranches de fruits ; jambon ; salades de légumes ; mets à base de poisson ; pickles ; poisson conservé ; poisson saumuré ; tofu ; crustacés non vivants ; aliments à base de légumes fermentés ; anchois ; beignets aux pommes de terre ; beurre de cacao ; bouquets (crevettes roses) non vivants ; champignons conservés ; fruits confits ; produits laitiers ; desserts à base de produits laitiers ; crème (produ it laitier) ; crème fouettée ; crevettes grises non vivantes ; en-cas à base de fruits ; pâtés de foie ; foie ; lard ; olives conservées ; purée de tomates ; saucisses ; saucisses panées ; saucissons ; compote de pommes ; saumon ; viande de porc ; yaourt ; mets et plats préparés à base des produits précités, en particulier articles de fast-food ; salades préparées ; conserves de produits alimentaires à base des produits précités ; steaks hachés crus pour hamburgers ; steaks de tofu pour hamburgers ; steaks de dinde pour hamburgers ; steaks de soja pour hamburgers ; morceaux de poulet utilisés comme garniture de sandwiches ; steak de viande, poisson, volaill e, gibier, tofu, crustacé, extrait de viande pour hamburger ; chiche-kebabs ; frites surgelées ; frites, pommes de terre frites, poissons-frites ; viande-frite ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; biscuits ; brioches, préparations faites de céréales, gâteaux, pâte pour gâteaux, pâtisserie et confiserie ; crêpes (alimentation), pâtes à crêpes ; sirops pour crêpes, gaufres, préparations pour gaufres ; sandwiches, tartes, pains, pain dit "viennois", farine de blé ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; épices ; pâte d'amandes ; assaisonnements ; aliments à base d'avoine ; avoine écachée ; flocons d' ; avoine ; gruau d'avoine ; c&aci rc ; pres ; caramels (bonbons) ; chocolat ; couscous (semoule) ; crème anglaise ; fondants (confiserie) ; macarons (pâtisserie) ; mayonnaises ; pâtés à la viande ; piments (assaisonnements) ; poivre ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; brioches ; produits de cacao ; aromates de café ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; condiments ; crèmes glacées ; glaces alimentaires ; ketchups (sauce) ; cacao au lait ; café au lait ; chocolat au lait (boisson) ; petits pains ; pizzas ; quiches ; steaks hachés insérés dans des pains, à savoir hamburgers ; sandwiches ; sandwiches garnis notamment à la viande, poisson, volaille, gibier, tofu, crustacé, extrait de viande ; Pâtes frites ; frites à base d e farine, pâtisse ries frites ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles ; crèmes glacées ; Desserts glacés à base de produits laitiers ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; boissons à base de thé ; thé glacé ; mets et plats préparés à base des produits précités, en particulier articles de fast-food ; conserves de produits alimentaires à base des produits précités ;

Services de vente au détail en ligne des produits suivants : Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs, lait et autres produits laitiers y compris des boissons lactées et des milk-shakes ; huiles et graisses comestibles ; aliments à savoir beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; charcuterie ; choucroute ; cornichons ; filets de poissons ; salades de fruits ; tranches de fruits ; jambon ; salades de légumes ; mets à base de poisson ; pickles ; poisson conservé ; poisson saumuré ; tofu ; crustacés non vivants ; aliments à base de légumes fermentés ; anchois ; beignets aux pommes de terre ; beurre de cacao ; bouquets (crevettes roses) non vivants ; champignons conservés ; fruits co nfits ; produits laitiers ; desserts à base de produits laitiers ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; crevettes grises non vivantes ; en-cas à base de fruits ; pâtés de foie ; foie ; lard ; olives conservées ; purée de tomates ; saucisses ; saucisses panées ; saucissons ; compote de pommes ; saumon ; viande de porc ; yaourt ; mets et plats préparés à base des produits précités, en particulier articles de fast-food ; salades préparées ; conserves de produi ts alimentaires à base des produits précités ; steaks hachés crus pour hamburgers ; steaks de tofu pour hamburgers ; steaks de dinde pour hamburgers ; steaks de soja pour hamburgers ; morceaux de poulet utilisés comme garniture de sandwiches ; steak de viande, poisson, volaille, gibier, tofu, crustacé, extrait de viande pour hamburger ; chiche-kebabs ; frites surgelées ; frites, pommes de terre frites, poissons-frites ; viande-frite ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; biscuits ; brioches, préparations faites de céréales, gâteaux, pâte pour gâteaux, pâtisserie et confiserie ; crêpes (alimentation), pâtes à crêpes ; sirops pour crêpes, gaufres, préparations pour gaufres ; sandwiches, tartes, pains, pain dit "viennois", farine de blé ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; épices ; pâte d'amandes ; assaisonnements ; aliments à base d'avoine ; avoine écachée ; flocons d'avoine ; gruau d'avoine ; câpres ; caramels (bonbons) ; chocolat ; couscous (semoule) ; crème anglaise ; fondants (confiserie) ; macarons (pâtisserie) ; mayonnaises ; pâtés à la viande ; piments (assaisonnements) ; poivre ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; brioches ; produits de cacao ; aromates de café ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; condiments ; crèmes glacées ; glaces alimentaires ; ketchups (sauc e) ; cacao au lait ; café au lait ; chocolat au lait (boisson) ; petits pains ; pizzas ; quiches ; steaks hachés insérés dans des pains, à savoir hamburgers ; sandwiches ; sandwiches garnis notamment à la viande, poisson, volaille, gibier, tofu, crustacé, extrait de viande ; Pâtes frites ; frites à base de farine, pâtisseries frites ; glace à raf raîchir ; glaces comestibles ; crèmes glacées ; Desserts glacés à base d e produits laitiers ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; boissons à base de thé ; thé glacé ; mets et plats préparés à base des produits précités, en particulier articles de fast-food ; conserves de produits alimentaires à base des produits précités ; Bières ; eaux minérales et gazeus es et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons alcoolisées ; spiritueux et liqueurs ; cocktails ; préparations pour faire des boissons alcoolisées ; extraits de fruits à l'alcool ;

Entreposage temporaire de livraisons ; collecte de marchandises ; Services de cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, snack-bars ; services de restauration (alimentation), services visant à procurer des boissons et des aliments préparés pour la consommation (service de restauration ; traiteur), services visant à procurer des boissons, aliments, mets et plats préparés à emporter (service de traiteurs) ; services de restauration rendus par des salons de thé, des comptoirs de ventes de nourritures, des cantines, des friteries, des restaurants, des restaurants libre-service, des restaurants à restauration rapide, des restaurants à bord d'une automobile, des bars, des cafés ; Fourniture d'aliments et de boissons par le biais d'une camionnette mobile (service de restauration).