Marque enregistrée - Marque en non vigueur

piégée
M. Mohammed Ammari

Numéro de dépôt :
3898456
Date de dépôt :
18/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/02/2022
piégée de Mohammed Ammari

Présentation de la marque piégée

Déposée le 18 février 2012 par monsieur Mohammed Ammari auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « piégée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur Mohammed Ammari domicilié(e) Voie A Batiment 12, 189 rue d Aubervilliers - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mohammed Ammari domicilié(e) Voie A Batiment 12, 189 rue d Aubervilliers - 75018 - Paris - France.

La marque piégée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque piégée est expirée depuis le 18 février 2022.


M. Mohammed Ammari - Voie A Batiment 12, 189 rue d Aubervilliers - 75018 - Paris - France


M. Mohammed Ammari - Voie A Batiment 12, 189 rue d Aubervilliers - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.