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Marques déposées par monsieur MOHAMMED AMMARI
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ASSILA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSILA
M. MOHAMMED AMMARI

Numéro de dépôt :
4000240
Date de dépôt :
23/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2023
ASSILA de MOHAMMED AMMARI

Présentation de la marque ASSILA

Déposée par voie électronique le 23 avril 2013 par monsieur MOHAMMED AMMARI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASSILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur MOHAMMED AMMARI domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESENTATION - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOHAMMED AMMARI domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESENTATION - 75011 - PARIS - France.

La marque ASSILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSILA est expirée depuis le 23 avril 2023.


M. MOHAMMED AMMARI - 15 RUE DE LA PRESENTATION - 75011 - PARIS - France


M. MOHAMMED AMMARI - 15 RUE DE LA PRESENTATION - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.