Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MOHAMMAD Javeed (Johnny
/
BATYAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATYAM
MOHAMMAD Javeed (Johnny)

Numéro de dépôt :
94501721
Date de dépôt :
17/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2004

Présentation de la marque BATYAM

Déposée le 17 janvier 1994 par MOHAMMAD Javeed (Johnny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATYAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est MOHAMMAD Javeed (Johnny), domicilié(e) 27 ter, rue Rémondet Lacroix, 93000 Neuilly Plaisance - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GILBERT BENAMOU - France.

La marque BATYAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATYAM est expirée depuis le 17 janvier 2004.


MOHAMMAD Javeed (Johnny) - 27 ter, rue Rémondet Lacroix, 93000 Neuilly Plaisance - France


CABINET GILBERT BENAMOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, lingerie, maillots de bain, chapellerie.Dentelles et broderies

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.