Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AERACCESS AIRBORNE ENGINEERING RESEARCH
M. Mohammad Callachand, Agissant pour le compte de la société "AERACCESS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4100243
Date de dépôt :
24/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2024
AERACCESS AIRBORNE ENGINEERING RESEARCH de Mohammad Callachand

Présentation de la marque AERACCESS AIRBORNE ENGINEERING RESEARCH

Déposée par voie électronique le 24 juin 2014 par monsieur Mohammad Callachand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AERACCESS AIRBORNE ENGINEERING RESEARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est monsieur Mohammad Callachand domicilié(e) 103 Avenue rené descartes - 91080 - Courcouronnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mohammad Callachand domicilié(e) 103 Avenue rené descartes - 91080 - Courcouronnes - France.

La marque AERACCESS AIRBORNE ENGINEERING RESEARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AERACCESS AIRBORNE ENGINEERING RESEARCH est expirée depuis le 24 juin 2024.


M. Mohammad Callachand, Agissant pour le compte de la société "AERACCESS" en cours de formation - 103 Avenue rené descartes - 91080 - Courcouronnes - France


M. Mohammad Callachand - 103 Avenue rené descartes - 91080 - Courcouronnes - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 18 janvier 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°715244 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18

Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714897 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.