Déposée par voie électronique le 31 juillet 2019 par monsieur Mohammad AFSHAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OmiCure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-34 du 23 août 2019.
Le déposant est monsieur Mohammad AFSHAR domicilié(e) 43-47 avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, Madame Joanne Quirin domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France.
La marque OmiCure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OmiCure arrivera à expiration en date du 31 juillet 2029.
Monsieur Mohammad AFSHAR - 43-47 avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France
GILBEY LEGAL, Madame Joanne Quirin - 43 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01
Inscription le 23 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778323 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-23
Inscription le 26 novembre 2020 - Renonciation partielle n°802849 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26
Logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés, applications logicielles informatiques téléchargeables ; publications, y compris livres, manuels, revues, lettres d'information en format électronique ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires ; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées ;
Mise à jour, compilation, systématisation et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; collecte et traitement de données ; gestion de bases de données informatisées ; enregistrement de données et de communications écrites ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services administratifs pour recommandations médicales ; services de traitement de données dans le domaine des soins et de la santé ;
Services de mise à disposition de forums de discussion sur internet ou via un autre réseau local ou global de télécommunications ; services de messagerie électronique ; services d'émission de programmes audiovisuels via un réseau local ou global de télécommunications ou d'ordinateurs ; transmission de séquences vidéo à la demande ; services de téléconférence et de visioconférence; transmission de données et d'informations par le biais d'ordinateurs et de moyens de communication électronique; fourniture d'accès à des bases de données ;
Services de formation, d'instruction et d'enseignement, de coaching (formation) ; services d'informations en matière de formation ; services d'organisation et de conduite de séminaires, de conférences, d'ateliers (formation), de cours, de colloques ; services de publication de livres, de manuels, de périodiques, de lettres d'informations, y compris sous forme électronique téléchargeable ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'émission de programmes audiovisuels via un réseau local ou global de télécommunications ou d'ordinateurs ; services de publication de livres, fascicules, manuels, rapports, études, revues, périodiques, lettres d'informations, rapports de conférences, affiches, dépliants sous format électronique, téléchargeables ou non ; services d'organisation et de conduite de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums et d'ateliers ;
Services de recherches, de prévention, de dépistage et d'administration de soins dans le domaine de la santé ; services de veille scientifique et technologique dans le domaine de la recherche, de la santé et des traitements médicaux ; services de recherches médicales et scientifiques dans les domaines de la médecine et de la santé ; services d'évaluation, de sélection et de suivi de programmes de recherches dans le domaine de la santé ; services d'expertises dans le domaine scientifique, de la santé et de la recherche scientifique ; services de conduite, d'évaluation et d'analyse d'essais cliniques dans le domaine de la santé ; services de conception, de programmation, d'installation et de mise à jour de logiciels d'analyse et d'extraction de données cliniques scientifiques, et à l'analyse de données scientifiques ; services informatiques en nuage ; récupération de données informatiques ; stockage électronique de données ; services de conseils et d'informations dans les domaines susvisés ;
Services d'expertises, de conseils et d'informations dans le domaine de la médecine et de la santé (prévention, dépistage, traitement, gestion de la maladie) ; services de recherches, d'études et de conseils dans le domaine des soins, des traitements thérapeutiques et de la santé ; services d'animation et de coordination de projets de dépistage, de prévention dans le domaine des soins, des traitements thérapeutiques et de la santé ; services médicaux et de santé, en particulier de conseils et d'informations aux professionnels de la santé, aux patients, aux groupes et organisations de soutien aux patients, aux familles des patients et au grand public relatifs à l'oncologie et à la santé ; services de télémédecine; services d'analyses médicales fournis par des laboratoires médicaux à des fins diagnostiques et thérapeutiques ; services thérapeutiques.
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