Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. MOHAMED ZAIDI

Numéro de dépôt :
3981089
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2023
Marque en couleurs, figurative de MOHAMED ZAIDI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 7 février 2013 par monsieur MOHAMED ZAIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur MOHAMED ZAIDI domicilié(e) 11 RUE PAUL CEZANNE - 94460 - VALENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOHAMED ZAIDI domicilié(e) 11 RUE PAUL CEZANNE - 94460 - VALENTON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981089.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 février 2023.

MOHAMED ZAIDI a également déposé les autres marques suivantes : MADE IN HALAL , BLACK DRAGON , CAPITAL HUMANISME, UN MILLENAIRE DE BONHEUR


M. MOHAMED ZAIDI - 11 RUE PAUL CEZANNE - 94460 - VALENTON - France


M. MOHAMED ZAIDI - 11 RUE PAUL CEZANNE - 94460 - VALENTON - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.