Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFTMAP
Mohamed THELIER

Numéro de dépôt :
1367703
Date de dépôt :
12/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/1996

Présentation de la marque SOFTMAP

Déposée le 12 août 1986 par Mohamed THELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFTMAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Mohamed THELIER, domicilié(e) 10, Allée Louis Blériot, 93390 CLICHY SOUS BOIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque SOFTMAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTMAP est expirée depuis le 12 août 1996.


Mohamed THELIER - 10, Allée Louis Blériot, 93390 CLICHY SOUS BOIS. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Matériels, équipements, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, électrostatiques, radio-électriques, de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux, de télématique, de téléphonie, de télégraphie, de télescription, de signalisation, de contrôle, d'indication d'itinéraires, ordinateurs et leurs périphériques, ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées, supports d'information impressionnés ou non, et notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur modules de disques rigides ou souples, bandes et rubans magnétiques, programmes et programmation pour machines à commande numérique, logiciels sur tous supports matériels, duplication de programmes, machines comptables et à calculer, machines combinées à écrire et à calculer, machines comptables électromécaniques et électroniques, appareils comportant des imprimeries de données en encres magnétiques, équipements périphériques de systèmes de traitement de données, appareils ou systèmes de mémoire de données et d'information, disques magnétiques pour ordinateurs électroniques, appareils de saisie et traitement de données et machines pour la programmation des disques magnétiques de stockage de données.