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Marques déposées par monsieur Mohamed Shalaby
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DOMTY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMTY
M. Mohamed Shalaby

Numéro de dépôt :
4321671
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2026
DOMTY de Mohamed Shalaby

Présentation de la marque DOMTY

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2016 par monsieur Mohamed Shalaby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Mohamed Shalaby domicilié(e) 35 Avenue Victor Hugo - 13260 - Cassis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cotoegypte, M. Mohamed Shalaby domicilié(e) 35 Avenue Victor Hugo - 13260 - CASSIS - France.

La marque DOMTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321671.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMTY arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.


M. Mohamed Shalaby - 35 Avenue Victor Hugo - 13260 - Cassis - France


Cotoegypte, M. Mohamed Shalaby - 35 Avenue Victor Hugo - 13260 - CASSIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.