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Marques déposées par monsieur Mohamed SAMPIL
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DEGUE SPOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEGUE SPOT
M. Mohamed SAMPIL, Agissant pour le compte de la société "Héritage Goods" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4283971
Date de dépôt :
30/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2026
DEGUE SPOT de Mohamed SAMPIL

Présentation de la marque DEGUE SPOT

Déposée par voie électronique le 30 juin 2016 par monsieur Mohamed SAMPIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEGUE SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Mohamed SAMPIL domicilié(e) Tour 2, 9 Boulevard Marcel Paul - 93450 - L Ile Saint-Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mohamed SAMPIL domicilié(e) Tour 2, 9 BOULEVARD Marcel Paul - 93450 - L'ILE-SAINT-DENIS - France.

La marque DEGUE SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283971.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGUE SPOT arrivera à expiration en date du 30 juin 2026.

Mohamed SAMPIL a également déposé les autres marques suivantes : HERI AGE GOODS COMPAGNIE , BISSAP PREMIUM


M. Mohamed SAMPIL, Agissant pour le compte de la société "Héritage Goods" en cours de formation - Tour 2, 9 Boulevard Marcel Paul - 93450 - L Ile Saint-Denis - France


M. Mohamed SAMPIL - Tour 2, 9 BOULEVARD Marcel Paul - 93450 - L'ILE-SAINT-DENIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.