Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JMC JEAN-MICHEL CAVADA
M. MOHAMED RTIBI

Numéro de dépôt :
4130460
Date de dépôt :
31/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2024
JMC JEAN-MICHEL CAVADA de MOHAMED RTIBI

Présentation de la marque JMC JEAN-MICHEL CAVADA

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2014 par monsieur MOHAMED RTIBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JMC JEAN-MICHEL CAVADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est monsieur MOHAMED RTIBI domicilié(e) 19 RUE JEAN BAPTISTE COROT - 95140 - GARGES LES GONESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOHAMED RTIBI domicilié(e) 19 RUE JEAN BAPTISTE COROT - 95140 - GARGES LES GONESSE - France.

La marque JMC JEAN-MICHEL CAVADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JMC JEAN-MICHEL CAVADA est expirée depuis le 31 octobre 2024.

MOHAMED RTIBI a également déposé les autres marques suivantes : OSMOSE NUTRITIVE PARIS OC , GRIS MONTAIGNE


M. MOHAMED RTIBI - 19 RUE JEAN BAPTISTE COROT - 95140 - GARGES LES GONESSE - France


M. MOHAMED RTIBI - 19 RUE JEAN BAPTISTE COROT - 95140 - GARGES LES GONESSE - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Inscription le 11 février 2020 - Renonciation partielle n°779960 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.