Marque enregistrée - Marque en vigueur

TACOS GRATINE
Monsieur Mohamed RERHIOUI

Numéro de dépôt :
4400257
Date de dépôt :
28/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2027
TACOS GRATINE de Mohamed RERHIOUI

Présentation de la marque TACOS GRATINE

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2017 par monsieur Mohamed RERHIOUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TACOS GRATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Mohamed RERHIOUI domicilié(e) 21 RUE SAINT SPIRE - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TACOS ORIGINAL, Monsieur Mohamed RERHIOUI domicilié(e) 21 RUE SAINT SPIRE - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France.

La marque TACOS GRATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TACOS GRATINE arrivera à expiration en date du 28 octobre 2027.


Monsieur Mohamed RERHIOUI - 21 RUE SAINT SPIRE - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France


TACOS ORIGINAL, Monsieur Mohamed RERHIOUI - 21 RUE SAINT SPIRE - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.