Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HotGrill HG
M. Mohamed Rabehi

Numéro de dépôt :
3985641
Date de dépôt :
23/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HotGrill HG de Mohamed Rabehi

Présentation de la marque HotGrill HG

Déposée par voie électronique le 23 février 2013 par monsieur Mohamed Rabehi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HotGrill HG »

Le déposant est monsieur Mohamed Rabehi domicilié(e) 10 Rue le rancy, 93 - 93600 - Aulnay sous bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mohamed Rabehi domicilié(e) 10 Rue le rancy, 93 - 93600 - Aulnay sous bois - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Mohamed Rabehi - 10 Rue le rancy, 93 - 93600 - Aulnay sous bois - France


M. Mohamed Rabehi - 10 Rue le rancy, 93 - 93600 - Aulnay sous bois - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 4 juin 2015 - Rejet total n°649726 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-04

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.