Déposée par voie électronique le 17 mai 2010 par Mohamed Papa Talla FALL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMART MICROGENERATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est Mohamed Papa Talla FALL domicilié(e) 1 Ganil Normandie Incubation Bd Henri Becquerel - 14076 - Caen - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mohamed Papa Talla FALL domicilié(e) 1 Ganil Normandie Incubation Bd Henri Becquerel - 14076 - Caen - France.
La marque SMART MICROGENERATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART MICROGENERATOR est expirée depuis le 17 mai 2020.
Mohamed Papa Talla FALL a également déposé les autres marques suivantes : greensystech
Mohamed Papa Talla FALL - 1 Ganil Normandie Incubation Bd Henri Becquerel - 14076 - Caen - France
Mohamed Papa Talla FALL - 1 Ganil Normandie Incubation Bd Henri Becquerel - 14076 - Caen - France
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; implants artificiels ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Authentification d'oeuvres d'art.
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