Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EL MONADA
M. MOHAMED OUACHOUACH

Numéro de dépôt :
3912749
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/04/2022
EL MONADA de MOHAMED OUACHOUACH

Présentation de la marque EL MONADA

Déposée le 13 avril 2012 par monsieur MOHAMED OUACHOUACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EL MONADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est monsieur MOHAMED OUACHOUACH domicilié(e) 03 Rue Marcellin Berthelot - 94250 - Gentilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOHAMED OUACHOUACH domicilié(e) 03 Rue Marcellin Berthelot - 94250 - Gentilly - France.

La marque EL MONADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EL MONADA est expirée depuis le 13 avril 2022.


M. MOHAMED OUACHOUACH - 03 Rue Marcellin Berthelot - 94250 - Gentilly - France


M. MOHAMED OUACHOUACH - 03 Rue Marcellin Berthelot - 94250 - Gentilly - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.