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Marques déposées par monsieur MOHAMED MEZOUAR
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EMOUNEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMOUNEL
M. MOHAMED MEZOUAR

Numéro de dépôt :
4303984
Date de dépôt :
03/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2026
EMOUNEL de MOHAMED MEZOUAR

Présentation de la marque EMOUNEL

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2016 par monsieur MOHAMED MEZOUAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMOUNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est monsieur MOHAMED MEZOUAR domicilié(e) 1 ALLEE JACQUES PREVERT - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOHAMED MEZOUAR domicilié(e) 1 RUE JACQUES PREVERT - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

La marque EMOUNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMOUNEL arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.


M. MOHAMED MEZOUAR - 1 ALLEE JACQUES PREVERT - 69340 - FRANCHEVILLE - France


M. MOHAMED MEZOUAR - 1 RUE JACQUES PREVERT - 69340 - FRANCHEVILLE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.