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Marques déposées par monsieur MOHAMED MEZOUAR
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ASSYA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ASSYA
M. MOHAMED MEZOUAR
M. FARID MEZOUAR

Numéro de dépôt :
4203450
Date de dépôt :
14/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ASSYA de MOHAMED MEZOUAR

Présentation de la marque ASSYA

Déposée par voie électronique le 14 août 2015 par monsieur MOHAMED MEZOUAR et monsieur FARID MEZOUAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASSYA »

Les déposants sont monsieur MOHAMED MEZOUAR domicilié(e) 45 RUE NOTRE DAME DES ANGES - 93370 - MONTFERMEIL - France et monsieur FARID MEZOUAR domicilié(e) 10 RUE DE COURTAIS - 93370 - MONTFERMEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOHAMED MEZOUAR domicilié(e) 45 RUE NOTRE DAME DES ANGES - 93370 - MONTFERMEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. MOHAMED MEZOUAR - 45 RUE NOTRE DAME DES ANGES - 93370 - MONTFERMEIL - France

M. FARID MEZOUAR - 10 RUE DE COURTAIS - 93370 - MONTFERMEIL - France


M. MOHAMED MEZOUAR - 45 RUE NOTRE DAME DES ANGES - 93370 - MONTFERMEIL - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681196 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).