Marque enregistrée - Marque en non vigueur

9 special
Monsieur Mohamed MEDDAHI

Numéro de dépôt :
96643610
Date de dépôt :
25/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2006

Présentation de la marque 9 special

Déposée le 25 septembre 1996 par monsieur Mohamed MEDDAHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 9 special » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est monsieur Mohamed MEDDAHI domicilié(e) 10 rue de la Mine, 54580 MOINEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mohamed MEDDAHI - France.

La marque 9 special a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9 special est expirée depuis le 25 septembre 2006.

Mohamed MEDDAHI a également déposé les autres marques suivantes : MECCATOUNA


Monsieur Mohamed MEDDAHI - 10 rue de la Mine, 54580 MOINEVILLE - France


Monsieur Mohamed MEDDAHI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Tous jeux de billes de billard, tous diamètres, (marquage). Vêtements, (marquage)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].