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Marques déposées par mohamed marchouhi
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PATISLAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISLAND
mohamed marchouhi

Numéro de dépôt :
3746005
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2020
PATISLAND de mohamed marchouhi

Présentation de la marque PATISLAND

Déposée par voie électronique le 14 juin 2010 par mohamed marchouhi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATISLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est mohamed marchouhi domicilié(e) 28 rue de champvallon - 25200 - bethoncourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mohamed marchouhi domicilié(e) 28 rue de champvallon - 25200 - bethoncourt - France.

La marque PATISLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746005.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISLAND est expirée depuis le 14 juin 2020.


mohamed marchouhi - 28 rue de champvallon - 25200 - bethoncourt - France


mohamed marchouhi - 28 rue de champvallon - 25200 - bethoncourt - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.