Déposée par voie électronique le 11 avril 2013 par monsieur MOHAMED KEITA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOUS BRAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est monsieur MOHAMED KEITA domicilié(e) 34 Rue de Tourville - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOHAMED KEITA domicilié(e) 34 Rue de Tourville - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.
La marque TOUS BRAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MOHAMED KEITA - 34 Rue de Tourville - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France
M. MOHAMED KEITA - 34 Rue de Tourville - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; lunette et monture de lunette ,lunette de soleil, lunette de sport, coque de telephone, telephones, telephone mobile, casque de protectuion pour le sport, ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; boutons de manchette, fixe cravate ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; maroquinnerie, sac de sport, sac bandoullière ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; vetements et chaussures de sport, poignet éponge contre la transpiration (habillement), serre tete éponge contre la transpiration (habillement).
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