Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MY SOUK
Monsieur MOHAMED KEBABI

Numéro de dépôt :
4534623
Date de dépôt :
17/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MY SOUK de MOHAMED KEBABI

Présentation de la marque MY SOUK

Déposée par voie électronique le 17 mars 2019 par monsieur MOHAMED KEBABI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MY SOUK »

Le déposant est monsieur MOHAMED KEBABI domicilié(e) 23 RUE DE LA MAIRIE - 95330 - DOMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOHAMED KEBABI domicilié(e) 23 RUE DE LA MAIRIE - 95330 - DOMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32


Monsieur MOHAMED KEBABI - 23 RUE DE LA MAIRIE - 95330 - DOMONT - France


Monsieur MOHAMED KEBABI - 23 RUE DE LA MAIRIE - 95330 - DOMONT - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Inscription le 12 décembre 2019 - Rejet total n°775608 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-12

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.