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Marques déposées par monsieur Mohamed Jlaiel
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solfège
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

solfège
M. Mohamed Jlaiel

Numéro de dépôt :
4027147
Date de dépôt :
19/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2023
solfège de Mohamed Jlaiel

Présentation de la marque solfège

Déposée par voie électronique le 19 août 2013 par monsieur Mohamed Jlaiel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « solfège » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Mohamed Jlaiel domicilié(e) 16 Rue paul langevin - 93430 - Villetaneuse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mohamed Jlaiel domicilié(e) 16 Rue paul langevin - 93430 - Villetaneuse - France.

La marque solfège a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque solfège est expirée depuis le 19 août 2023.


M. Mohamed Jlaiel - 16 Rue paul langevin - 93430 - Villetaneuse - France


M. Mohamed Jlaiel - 16 Rue paul langevin - 93430 - Villetaneuse - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.