Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADAM CAMIL TRANSPORT ACT EXPRESS LE TRANSPORTEUR A LA PORTEE DE TOUS
mohamed hamila

Numéro de dépôt :
3773272
Date de dépôt :
11/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
11/10/2020
ADAM CAMIL TRANSPORT ACT EXPRESS LE TRANSPORTEUR A LA PORTEE DE TOUS de mohamed hamila

Présentation de la marque ADAM CAMIL TRANSPORT ACT EXPRESS LE TRANSPORTEUR A LA PORTEE DE TOUS

Déposée le 11 octobre 2010 par mohamed hamila auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ADAM CAMIL TRANSPORT ACT EXPRESS LE TRANSPORTEUR A LA PORTEE DE TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est mohamed hamila domicilié(e) 1 rue de l'aspre - 06510 - CARROS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mohamed hamila domicilié(e) 1 rue de l'aspre - 06510 - CARROS - France.

La marque ADAM CAMIL TRANSPORT ACT EXPRESS LE TRANSPORTEUR A LA PORTEE DE TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773272.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAM CAMIL TRANSPORT ACT EXPRESS LE TRANSPORTEUR A LA PORTEE DE TOUS est expirée depuis le 11 octobre 2020.


mohamed hamila - 1 rue de l'aspre - 06510 - CARROS - France


mohamed hamila - 1 rue de l'aspre - 06510 - CARROS - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.