Déposée par voie électronique le 22 juillet 2015 par monsieur MOHAMED HAMADOUCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPIRITUALITEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est monsieur MOHAMED HAMADOUCHE domicilié(e) 2800 ROUTE DE SAINT CANADET - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOHAMED HAMADOUCHE domicilié(e) 2800 ROUTE DE SAINT CANADET - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque SPIRITUALITEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRITUALITEA arrivera à expiration en date du 22 juillet 2025.
M. MOHAMED HAMADOUCHE - 2800 ROUTE DE SAINT CANADET - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
M. MOHAMED HAMADOUCHE - 2800 ROUTE DE SAINT CANADET - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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