Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPIRITUALITEA
M. MOHAMED HAMADOUCHE

Numéro de dépôt :
4198532
Date de dépôt :
22/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2025
SPIRITUALITEA de MOHAMED HAMADOUCHE

Présentation de la marque SPIRITUALITEA

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2015 par monsieur MOHAMED HAMADOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPIRITUALITEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est monsieur MOHAMED HAMADOUCHE domicilié(e) 2800 ROUTE DE SAINT CANADET - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOHAMED HAMADOUCHE domicilié(e) 2800 ROUTE DE SAINT CANADET - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque SPIRITUALITEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRITUALITEA arrivera à expiration en date du 22 juillet 2025.


M. MOHAMED HAMADOUCHE - 2800 ROUTE DE SAINT CANADET - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


M. MOHAMED HAMADOUCHE - 2800 ROUTE DE SAINT CANADET - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.