Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA TEAM BS
M. MOHAMED GOURESSY M. LAOUNI MOUHID
Numéro de dépôt :
4062509
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LA TEAM BS
Déposée par voie électronique le 22 janvier 2014 par monsieur MOHAMED GOURESSY et monsieur LAOUNI MOUHID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA TEAM BS »
Les déposants sont monsieur MOHAMED GOURESSY domicilié(e) 12 RUE LEON BELLY - 41300 - SALBRIS - France et monsieur LAOUNI MOUHID domicilié(e) 16 BIS AVENUE FOCH - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOHAMED GOURESSY domicilié(e) 12 RUE LEON BELLY - 41300 - SALBRIS - France.
C'est une marque tridimensionnelle, hologramme, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MOHAMED GOURESSY - 12 RUE LEON BELLY - 41300 - SALBRIS - France
M. LAOUNI MOUHID - 16 BIS AVENUE FOCH - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France
M. MOHAMED GOURESSY - 12 RUE LEON BELLY - 41300 - SALBRIS - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°676069 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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