Déposée par voie électronique le 13 novembre 2013 par monsieur Mohamed Ghobni
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « YUBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est monsieur Mohamed Ghobni domicilié(e) 359 Avenue de la République - 92000 - Nanterre - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mohamed Ghobni domicilié(e) 359 Avenue de la République - 92000 - Nanterre - France.
La marque YUBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Mohamed Ghobni - 359 Avenue de la République - 92000 - Nanterre - France
M. Mohamed Ghobni - 359 Avenue de la République - 92000 - Nanterre - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Inscription le 8 mars 2017 - Transmission partielle de propriété n°696116 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-08
Inscription le 26 février 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°717904 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-26
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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