com-nett propreté
Présentation de la marque com-nett propreté
Déposée par voie électronique le 28 novembre 2010 par MOHAMED EL MABROUK KECHICHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « com-nett propreté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque com-nett propreté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque com-nett propreté est expirée depuis le 28 novembre 2020.
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13