Marque enregistrée - Marque en non vigueur

com-nett propreté
MOHAMED EL MABROUK KECHICHAT

Numéro de dépôt :
3785707
Date de dépôt :
28/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2020
com-nett propreté de MOHAMED EL MABROUK KECHICHAT

Présentation de la marque com-nett propreté

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2010 par MOHAMED EL MABROUK KECHICHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « com-nett propreté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est MOHAMED EL MABROUK KECHICHAT domicilié(e) 46 pauline jaricot - 69005 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, com-nett propreté domicilié(e) 46 pauline jaricot - 69005 - lyon - France.

La marque com-nett propreté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque com-nett propreté est expirée depuis le 28 novembre 2020.


MOHAMED EL MABROUK KECHICHAT - 46 pauline jaricot - 69005 - lyon - France


com-nett propreté - 46 pauline jaricot - 69005 - lyon - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.