Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Délices de Yema
M. MOHAMED DJADI
SARL DISTRIAN, SARL

Numéro de dépôt :
4331883
Date de dépôt :
24/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Délices de Yema de MOHAMED DJADI

Présentation de la marque Les Délices de Yema

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2017 par monsieur MOHAMED DJADI et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Délices de Yema »

Les déposants sont monsieur MOHAMED DJADI domicilié(e) les jardins de perdigon, 98 Route de pégomas - 06130 - Grasse - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIAN domicilié(e) 56 boulevard renée cassin - 06200 - nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DISTRIAL, M. mohamed djadi domicilié(e) les jardins de perdigon, 98 route de pégomas - 06130 - GRASSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. MOHAMED DJADI - les jardins de perdigon, 98 Route de pégomas - 06130 - Grasse - France

SARL DISTRIAN, SARL - 56 boulevard renée cassin - 06200 - nice - France


SARL DISTRIAL, M. mohamed djadi - les jardins de perdigon, 98 route de pégomas - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 27 avril 2018 - Rejet total n°722893 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-27

Viande ; poisson ; volaille ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes cuits ; charcuterie ; conserves de viande ; conserves de poisson ; plats cuisinés (ravioli etc.) à base de viande vendu en conserve.