Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLUCE CONSULTING
M. mohamed chittach

Numéro de dépôt :
4266534
Date de dépôt :
21/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2026
SOLUCE CONSULTING de mohamed chittach

Présentation de la marque SOLUCE CONSULTING

Déposée par voie électronique le 21 avril 2016 par monsieur mohamed chittach auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLUCE CONSULTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur mohamed chittach domicilié(e) 10 RUE de penthievre - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, soluce consulting, M. mohamed chittach domicilié(e) 10 RUE de penthievre - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SOLUCE CONSULTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266534.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUCE CONSULTING arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.


M. mohamed chittach - 10 RUE de penthievre - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


soluce consulting, M. mohamed chittach - 10 RUE de penthievre - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; portage salarial ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques .